Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : Octobre 2026
1. Objet
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2. Éditeur du site
La Bible ouverte
1400 chemin de Moularès
34070 Montpellier
Email : [email protected]
Téléphone : 04 49 07 71 48
Directeur de la publication : le responsable de l’association La Bible ouverte.
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par Cloudflare Pages (Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis), conformément aux conditions de service applicables.
4. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais d’accès au réseau (connexion, matériel) restent à la charge de l’utilisateur.
La Bible ouverte s’efforce d’assurer un accès continu au Site. Toutefois, l’accès peut être suspendu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de circonstances indépendantes de sa volonté, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à ce titre.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du Site (textes, images, photographies, logos, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de La Bible ouverte ou de leurs auteurs respectifs, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de La Bible ouverte, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisation du Site à des fins personnelles et privées est autorisée.
6. Utilisation des formulaires
L’utilisateur qui transmet des informations via les formulaires du Site (contact, inscription aux ateliers) s’engage à fournir des informations exactes et sincères, et à ne pas transmettre de contenus illicites, diffamatoires ou contraires aux bonnes mœurs.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (exemple : catalogue Libib, Pass Culture, Google Maps). La Bible ouverte n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement et leurs propres politiques. L’accès à ces sites relève de la seule responsabilité de leurs éditeurs.
8. Responsabilité
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et sont régulièrement mises à jour. La Bible ouverte ne saurait toutefois garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations et décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité du Site.
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9. Données personnelles
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10. Cookies
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11. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux de Montpellier.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales d’utilisation :
Email : [email protected]
Téléphone : 04 49 07 71 48
Adresse : 1400 chemin de Moularès, 34070 Montpellier